Conditions générales d'inscription
Saison 2026-2027
Les présentes conditions générales s'appliquent aux activités organisées par l'ASBL Maëlle Danse, que ce soit au 14b ou dans d'autres espaces où l'ASBL organise ses cours (notamment Poseidon, Accordanse, et d'autres, sans limitation). D'autres professeur·e·s et associations, indépendants de l'ASBL Maëlle Danse, louent également des espaces du 14b pour y organiser leurs propres cours et activités ; celles-ci sont régies par leurs propres conditions, distinctes des présentes.
1. Adhésion à l'asbl
Après acceptation des présentes conditions générales, vous devenez « Participant » aux activités organisées par l'ASBL Maëlle Danse (numéro d'entreprise BE 665 695 360), dont le siège social est établi Avenue Dailly 26, 1030 Schaerbeek (Bruxelles), ci-après dénommée « l'école », et dont les activités sont organisées dans les locaux du 14b, Rue Fernand Neuray 14b, 1050 Ixelles (également désigné « Quatorz(BE) »), ainsi que dans d'autres espaces (notamment Poseidon, Accordanse, et d'autres, sans limitation).
À partir de l'achat d'une carte de 10 cours ou plus, le Participant devient « Membre adhérent » (ci-après le « Membre ») de l'ASBL, dans les conditions précisées à l'article 4.
Toute personne s'inscrivant se soumet automatiquement et sans conditions aux présentes conditions générales, qu'elle soit ou non Membre adhérent. Ce contrat est soumis au droit belge et seul le juge de paix de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles est compétent.
2. Cartes de cours – Paiement
Le Participant est informé que son inscription prend effet à compter de la date d'achat de son cours à l'unité ou de sa carte de cours. Cette inscription est strictement personnelle et ne peut en aucun cas être cédée ou utilisée par une tierce personne. Les présences sont enregistrées à chaque cours ; dans l'éventualité où un Participant ne serait pas en ordre de paiement, il pourra être exclu du cours jusqu'à régularisation de sa situation.
L'école se réserve le droit d'exiger la présentation d'une pièce d'identité lors de l'inscription, et pourra à tout moment demander au Participant de justifier son identité.
L'école ne propose pas d'abonnement. L'accès aux cours se fait exclusivement par l'achat d'un cours à l'unité ou d'une carte de cours prépayée. Il existe les formules suivantes :
Le paiement s'effectue intégralement avant la participation au premier cours, de préférence via la plateforme Eversport (en ligne), et à défaut sur place auprès du professeur (l'école ne dispose pas d'accueil). Ce paiement anticipatif constitue la seule confirmation de l'inscription et du droit de participation.
3. Validité des cartes – Absences
Avant l'achat d'une carte, chaque Participant peut essayer un cours en achetant un cours à l'unité. Les essais sont donc payants, hors cours d'essai gratuits annoncés comme tels par l'école.
Aucun remboursement ne sera effectué pour des cours non suivis dans le cadre d'une carte entamée, sauf dans les cas prévus ci-dessous.
L'école se réserve le droit d'accepter ou de refuser qu'un Participant, même déjà inscrit, participe à ses activités. Si une telle décision est prise, l'école prévoira le remboursement des cours non encore suivis sur la carte concernée.
Maladie ou accident de longue durée
En cas de maladie ou d'accident d'une durée prolongée (minimum un mois), la durée de validité de la carte en cours pourra être prolongée, sous réserve de :
4. Assurance – Accident – État de santé
Le Participant déclare qu'il est en bonne santé et qu'aucune raison médicale connue ne l'empêche de participer à un effort physique intense, bref ou prolongé. Il est interdit de fréquenter l'école en cas d'infection, de maladie contagieuse ou de blessure présentant un risque pour la santé et la sécurité des autres participants.
Statut de Membre adhérent (carte de 10 cours ou plus)
L'achat d'une carte de 10 cours ou plus confère automatiquement au Participant le statut de Membre adhérent de l'ASBL Maëlle Danse. Ce statut vaut règlement des frais d'inscription et de la prime d'assurance accident corporel souscrite par l'école auprès d'Ethias, via la FDD ; aucun montant distinct n'est dû à ce titre.
Cours à l'unité, cartes de moins de 10 cours et événements ponctuelsLes Participants inscrits à un cours à l'unité, titulaires d'une carte de moins de 10 cours, ou participant à un événement ponctuel (atelier, soirée à thème, etc.), ne sont pas considérés comme Membres adhérents de l'ASBL. Ils ne sont, à ce titre, pas couverts par les assurances souscrites par l'école, et doivent souscrire leur propre assurance couvrant leur pratique de la danse. La direction décline toute responsabilité en cas d'accident survenant dans ce cadre.
Tout accident doit être déclaré par e-mail à l'école, avec obtention d'une confirmation de réception par retour de mail, dans les 48 heures, sans quoi aucune demande d'intervention ne pourra être prise en compte.
En outre, chaque Participant déclare être couvert par une assurance de responsabilité civile – vie privée (familiale), qui interviendra en cas de dommages causés aux installations ou au matériel mis à sa disposition, ainsi qu'aux autres participants.
Le Participant (ou son représentant légal, pour les mineurs) sera tenu responsable des dégâts causés dans le bâtiment, les studios, ou au matériel de l'école et de ses prestataires extérieurs.
5. Perte – Vol
L'école ne peut en aucun cas être tenue pour responsable en cas de perte ou de vol survenu dans les vestiaires ou studios de danse. Le Participant est prié de veiller sur ses affaires. Les objets trouvés sont conservés pendant un mois et peuvent être réclamés auprès du professeur.
6. Règlement intérieur – Comportement – Nos valeurs
Le Participant déclare avoir pris connaissance du règlement d'ordre intérieur (affiché dans les locaux et repris ci-dessous), ainsi que de la Charte des valeurs du Quatorz(BE) annexée aux présentes, et s'engage à les respecter. Chacun contribue, par son comportement, à faire du 14b un lieu accueillant, respectueux et inspirant — dans l'esprit de respect, de bienveillance, de coopération et d'inclusion porté par la Charte.
Le Participant et ses accompagnants sont respectueux des locaux, des équipements, de la direction, des professeurs ainsi que des autres participants. En cas de dégâts causés par négligence ou imprudence, le Participant indemnisera l'école à concurrence du préjudice subi.
Quelques points importants du règlement d'ordre intérieur :
7. Spectacles et représentations – Participation
La participation aux représentations et spectacles organisés par l'école n'est pas obligatoire. Les participants souhaitant y prendre part doivent s'y inscrire spécifiquement et, le cas échéant, régler les frais de participation propres à l'événement, quel que soit le nombre de cours suivis par ailleurs.
Si le Participant décide de ne pas s'inscrire à un événement lié à son cours (spectacle, représentation), il devra assumer les éventuels inconvénients pratiques qui en découlent (répétitions de chorégraphie intégrées au cours, essayages de costumes, etc.).
L'école se réserve le droit de refuser la participation d'un Participant à une représentation ou un spectacle :
8. Fichier informatique – Droit à l'image – RGPD
L'école respecte le Règlement général sur la protection des données (RGPD) ainsi que la législation belge applicable en matière de protection de la vie privée.
Les données personnelles du Participant sont enregistrées dans la base de données de l'école (notamment via la plateforme Eversport) et traitées en vue de la gestion administrative, financière et opérationnelle des inscriptions aux cours, événements et réservations d'infrastructures, ainsi que, sur base du consentement du Participant, pour l'informer de l'existence de nouveaux produits et services et dans le cadre de campagnes de promotion et d'information.
Les données à caractère personnel ne sont pas transmises à des tiers, sauf obligation légale. Elles ne sont ni vendues ni prêtées et restent sous le contrôle de l'ASBL Maëlle Danse.
Les données sont conservées pendant 3 ans et sont consultables par le personnel administratif de l'ASBL et le personnel encadrant les activités auxquelles le Participant est inscrit.
Conformément au RGPD, le Participant peut exercer son droit d'accès, de rectification, de suppression ou de retrait de son consentement concernant ses données (ou celles d'un membre de sa famille dont il a la responsabilité) en s'adressant au secrétariat de l'ASBL Maëlle Danse : [email protected].
Pour toute question relative à la protection des données et à l'exercice de ses droits, le Participant peut contacter directement le secrétariat de l'ASBL à l'adresse ci-dessus.
En s'inscrivant, le Participant (ou son représentant légal, pour les mineurs) cède l'universalité de ses droits à l'image et des droits d'exploitation attachés à ses contributions (y compris vocales) fournies dans le cadre des activités de l'ASBL Maëlle Danse et du 14b, à des fins notamment publicitaires, promotionnelles, d'information et de commercialisation, pour tous produits et services. Les droits d'exploitation comprennent l'intégralité des droits d'adaptation, de reproduction, de représentation, ainsi que tous les droits d'utilisation secondaires, sur tous supports et par tous procédés techniques connus ou à découvrir.
Tout Participant ou parent qui ne souhaite pas que des photos ou vidéos le concernant soient prises ou utilisées doit en informer par écrit la direction avant son inscription.
Les horaires des cours annoncés peuvent faire l'objet de modifications sans préavis et ne constituent en aucun cas un motif de remboursement. Le Participant reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales, disponibles sur maelledanse.com.
Règlement d'ordre intérieur — le Quatorz(BE)
Propriété exclusive de l'ASBL Maëlle Danse — Rue Fernand Neuray 14b, 1050 Ixelles.
Le présent règlement s'applique aux activités organisées par l'ASBL Maëlle Danse dans les locaux du Quatorz(BE). Lorsque ses activités se déroulent dans d'autres espaces (Poseidon, Accordanse, et d'autres), le règlement propre à ces lieux s'applique en complément des conditions générales.
Les cours sont dispensés de septembre à juin. Pour valider son inscription, le Participant doit :
Aucun remboursement ne sera effectué pour des cours manqués, sauf en cas de blessure survenue lors de l'activité ou d'incapacité de longue durée justifiée par un certificat médical (voir Conditions générales, article 3).
Consignes pendant les cours
Pendant toute la durée des cours, une attitude respectueuse envers les professeurs et les autres participants est attendue de chacun, dans l'esprit de la Charte des valeurs du Quatorz(BE). Les téléphones portables doivent être éteints pendant toute la durée du cours.
En cas de perte ou de vol de tout objet ou vêtement, l'ASBL Maëlle Danse et le 14b ne pourront être tenus responsables.
Les parents ou accompagnants ne sont pas autorisés à assister aux cours, sauf dans le cadre de séances « portes ouvertes ». De même, les proches ou visiteurs des élèves ne sont pas autorisés à regarder le cours, sauf autorisation préalable de la direction artistique.
Toute perturbation répétée du cours par un participant, un parent ou un accompagnant pourra entraîner l'exclusion temporaire ou définitive de la personne concernée.
Tenue réglementaire
La tenue doit être conforme et appropriée à chaque cours. Pour toute question sur la tenue adaptée, adressez-vous directement au professeur. Quelques règles de base :
Absence du professeur
En cas d'absence du professeur, dans la mesure du possible, les participants seront prévenus par courriel, message ou téléphone. Il appartient aux parents ou accompagnants des élèves mineurs de s'assurer, avant de laisser l'élève seul, que le cours a bien lieu.
Spectacles, représentations et répétitions
Le 14b et les professeurs qui y enseignent peuvent organiser, selon les moyens disponibles, des spectacles de fin de saison ou d'autres événements ponctuels. La direction est libre de fixer la date de ces événements et/ou de les annuler si les conditions optimales ne sont pas réunies (budget, artistes, locaux, etc.).
Les élèves souhaitant participer à un spectacle recevront une fiche d'inscription spécifique. Les élèves n'ayant pas rendu leur fiche d'inscription à temps ne pourront pas y participer. Des frais de participation propres à l'événement pourront être demandés.
Infrastructure
L'entrée dans une salle de danse (Salle Rhythm ou Salle Ghost Note) ne se fait que sur invitation du professeur. Il est demandé aux danseurs de respecter le mobilier et le matériel du 14b.
Il est en outre strictement interdit de :
Droit à l'image
En s'inscrivant, l'élève ou son représentant légal accorde à l'ASBL Maëlle Danse le droit de prendre des photos et des vidéos (voir Conditions générales, article 8) et de les utiliser dans le cadre de la promotion et de la diffusion des activités du 14b. Tout élève ou parent ne souhaitant pas que des photos ou vidéos soient prises doit en informer le professeur ou la direction avant son inscription.
Manquement au présent règlement
Tout manquement au présent règlement pourra conduire à une mesure d'exclusion temporaire ou définitive, sans donner lieu à un remboursement de quelque nature que ce soit.
RGPD & Traitement des données personnelles
Finalité des données
Vos données personnelles sont enregistrées afin d'assurer le suivi administratif, financier et opérationnel de vos inscriptions aux cours, événements, séances ou réservations d'infrastructures.
Durée de conservation
Elles sont conservées pendant 3 ans et consultables par le personnel administratif de l'ASBL Maëlle Danse et le personnel encadrant les activités auxquelles vous êtes inscrit·e.
Droit d'accès à vos données
Conformément au RGPD, vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en vous adressant directement au secrétariat de l'ASBL Maëlle Danse : [email protected].
Retrait du consentement
Pour retirer votre consentement à l'utilisation de vos données personnelles, ou celles d'un membre de votre famille dont vous avez la responsabilité, contactez [email protected] en indiquant votre demande de retrait de consentement.
Communication à des tiers
Vos données personnelles ne sont pas communiquées à des tiers, à l'exception des cas prévus par la loi. Elles ne sont ni vendues ni prêtées et restent sous le contrôle de l'ASBL Maëlle Danse.
Contact
Pour toute question relative à la protection de vos données et à vos droits, contactez directement le secrétariat : [email protected].
Charte des valeurs du Quatorz(BE)
Notre vision
Le Quatorz(BE) est un espace partagé dédié au mouvement, à la créativité, à la transmission et à la rencontre.
Plus qu'un lieu de pratique, nous souhaitons faire vivre une communauté où artistes, enseignant·e·s, associations et élèves peuvent évoluer dans un environnement accueillant, respectueux et inspirant.
Chaque personne qui occupe les lieux contribue à cette dynamique collective.
Nos valeurs
1. Respect
Nous prenons soin des personnes comme des espaces. Nous nous engageons à respecter :
2. Bienveillance
Le Quatorz(BE) est un lieu où chacun·e doit pouvoir se sentir accueilli·e, en sécurité et libre d'apprendre, de créer et de transmettre. Nous favorisons une communication ouverte, respectueuse et constructive.
3. Coopération
Nous croyons qu'une communauté est plus forte lorsque chacun·e contribue à son bon fonctionnement. Nous encourageons :
Le Quatorz(BE) accueille des personnes de tous horizons. Aucune discrimination, intimidation, harcèlement ou comportement portant atteinte à la dignité d'autrui n'y a sa place. Nous veillons à créer un environnement où chacun·e se sent respecté·e et légitime.
5. Professionnalisme
Nous encourageons une pratique responsable et de qualité. Chaque occupant·e est invité·e à :
6. Prendre soin du lieu
Le Quatorz(BE) est un espace partagé. Prendre soin du lieu, c'est notamment :
7. Une juste reconnaissance du travail
Nous croyons en une culture du respect du travail artistique, pédagogique et associatif. Le Quatorz(BE) encourage des pratiques professionnelles éthiques, fondées sur une juste valorisation du travail de chacun·e et sur des relations transparentes et respectueuses.
8. Un lieu vivant
Nous encourageons les collaborations, les échanges et les initiatives qui enrichissent la vie du lieu. Dans la mesure de leurs envies et de leurs possibilités, les occupant·e·s sont invités à participer à cette dynamique collective.
Notre engagement commun
En rejoignant le Quatorz(BE), nous nous engageons à contribuer, chacun·e à notre manière, à faire vivre un espace où il fait bon apprendre, enseigner, créer, répéter et partager.
Parce que la qualité d'un lieu ne dépend pas seulement de ses murs, mais aussi des personnes qui l'habitent.
Saison 2026-2027
Les présentes conditions générales s'appliquent aux activités organisées par l'ASBL Maëlle Danse, que ce soit au 14b ou dans d'autres espaces où l'ASBL organise ses cours (notamment Poseidon, Accordanse, et d'autres, sans limitation). D'autres professeur·e·s et associations, indépendants de l'ASBL Maëlle Danse, louent également des espaces du 14b pour y organiser leurs propres cours et activités ; celles-ci sont régies par leurs propres conditions, distinctes des présentes.
1. Adhésion à l'asbl
Après acceptation des présentes conditions générales, vous devenez « Participant » aux activités organisées par l'ASBL Maëlle Danse (numéro d'entreprise BE 665 695 360), dont le siège social est établi Avenue Dailly 26, 1030 Schaerbeek (Bruxelles), ci-après dénommée « l'école », et dont les activités sont organisées dans les locaux du 14b, Rue Fernand Neuray 14b, 1050 Ixelles (également désigné « Quatorz(BE) »), ainsi que dans d'autres espaces (notamment Poseidon, Accordanse, et d'autres, sans limitation).
À partir de l'achat d'une carte de 10 cours ou plus, le Participant devient « Membre adhérent » (ci-après le « Membre ») de l'ASBL, dans les conditions précisées à l'article 4.
Toute personne s'inscrivant se soumet automatiquement et sans conditions aux présentes conditions générales, qu'elle soit ou non Membre adhérent. Ce contrat est soumis au droit belge et seul le juge de paix de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles est compétent.
2. Cartes de cours – Paiement
Le Participant est informé que son inscription prend effet à compter de la date d'achat de son cours à l'unité ou de sa carte de cours. Cette inscription est strictement personnelle et ne peut en aucun cas être cédée ou utilisée par une tierce personne. Les présences sont enregistrées à chaque cours ; dans l'éventualité où un Participant ne serait pas en ordre de paiement, il pourra être exclu du cours jusqu'à régularisation de sa situation.
L'école se réserve le droit d'exiger la présentation d'une pièce d'identité lors de l'inscription, et pourra à tout moment demander au Participant de justifier son identité.
L'école ne propose pas d'abonnement. L'accès aux cours se fait exclusivement par l'achat d'un cours à l'unité ou d'une carte de cours prépayée. Il existe les formules suivantes :
- Cours à l'unité : permet notamment d'essayer une activité avant l'achat d'une carte ; l'essai est donc payant, sauf cours d'essai gratuits annoncés comme tels par l'école.
- Carte de cours (moins de 10 cours) : carte prépayée valable pour le nombre de cours indiqué, sur une durée de validité fixée lors de l'achat.
- Carte de 10 cours ou plus : mêmes modalités, avec en outre le statut de Membre adhérent de l'ASBL (voir article 4).
- Participation à un événement ponctuel (atelier, soirée à thème, etc.) : inscription et tarif propres à l'événement.
Le paiement s'effectue intégralement avant la participation au premier cours, de préférence via la plateforme Eversport (en ligne), et à défaut sur place auprès du professeur (l'école ne dispose pas d'accueil). Ce paiement anticipatif constitue la seule confirmation de l'inscription et du droit de participation.
3. Validité des cartes – Absences
Avant l'achat d'une carte, chaque Participant peut essayer un cours en achetant un cours à l'unité. Les essais sont donc payants, hors cours d'essai gratuits annoncés comme tels par l'école.
Aucun remboursement ne sera effectué pour des cours non suivis dans le cadre d'une carte entamée, sauf dans les cas prévus ci-dessous.
L'école se réserve le droit d'accepter ou de refuser qu'un Participant, même déjà inscrit, participe à ses activités. Si une telle décision est prise, l'école prévoira le remboursement des cours non encore suivis sur la carte concernée.
Maladie ou accident de longue durée
En cas de maladie ou d'accident d'une durée prolongée (minimum un mois), la durée de validité de la carte en cours pourra être prolongée, sous réserve de :
- informer immédiatement l'école par e-mail et obtenir une confirmation de réception de cet e-mail par retour de mail ;
- fournir une copie du certificat médical attestant de l'incapacité à suivre les cours pendant minimum un mois.
4. Assurance – Accident – État de santé
Le Participant déclare qu'il est en bonne santé et qu'aucune raison médicale connue ne l'empêche de participer à un effort physique intense, bref ou prolongé. Il est interdit de fréquenter l'école en cas d'infection, de maladie contagieuse ou de blessure présentant un risque pour la santé et la sécurité des autres participants.
Statut de Membre adhérent (carte de 10 cours ou plus)
L'achat d'une carte de 10 cours ou plus confère automatiquement au Participant le statut de Membre adhérent de l'ASBL Maëlle Danse. Ce statut vaut règlement des frais d'inscription et de la prime d'assurance accident corporel souscrite par l'école auprès d'Ethias, via la FDD ; aucun montant distinct n'est dû à ce titre.
Cours à l'unité, cartes de moins de 10 cours et événements ponctuelsLes Participants inscrits à un cours à l'unité, titulaires d'une carte de moins de 10 cours, ou participant à un événement ponctuel (atelier, soirée à thème, etc.), ne sont pas considérés comme Membres adhérents de l'ASBL. Ils ne sont, à ce titre, pas couverts par les assurances souscrites par l'école, et doivent souscrire leur propre assurance couvrant leur pratique de la danse. La direction décline toute responsabilité en cas d'accident survenant dans ce cadre.
Tout accident doit être déclaré par e-mail à l'école, avec obtention d'une confirmation de réception par retour de mail, dans les 48 heures, sans quoi aucune demande d'intervention ne pourra être prise en compte.
En outre, chaque Participant déclare être couvert par une assurance de responsabilité civile – vie privée (familiale), qui interviendra en cas de dommages causés aux installations ou au matériel mis à sa disposition, ainsi qu'aux autres participants.
Le Participant (ou son représentant légal, pour les mineurs) sera tenu responsable des dégâts causés dans le bâtiment, les studios, ou au matériel de l'école et de ses prestataires extérieurs.
5. Perte – Vol
L'école ne peut en aucun cas être tenue pour responsable en cas de perte ou de vol survenu dans les vestiaires ou studios de danse. Le Participant est prié de veiller sur ses affaires. Les objets trouvés sont conservés pendant un mois et peuvent être réclamés auprès du professeur.
6. Règlement intérieur – Comportement – Nos valeurs
Le Participant déclare avoir pris connaissance du règlement d'ordre intérieur (affiché dans les locaux et repris ci-dessous), ainsi que de la Charte des valeurs du Quatorz(BE) annexée aux présentes, et s'engage à les respecter. Chacun contribue, par son comportement, à faire du 14b un lieu accueillant, respectueux et inspirant — dans l'esprit de respect, de bienveillance, de coopération et d'inclusion porté par la Charte.
Le Participant et ses accompagnants sont respectueux des locaux, des équipements, de la direction, des professeurs ainsi que des autres participants. En cas de dégâts causés par négligence ou imprudence, le Participant indemnisera l'école à concurrence du préjudice subi.
Quelques points importants du règlement d'ordre intérieur :
- les téléphones portables doivent être éteints durant toute la durée du cours ;
- aucune photo ni vidéo ne peut être prise pendant les cours sans l'accord écrit de l'école ;
- il est strictement interdit de fumer dans l'enceinte du 14b ;
- aucune boisson (excepté de l'eau), nourriture ou chewing-gum n'est acceptée dans les studios ;
- le Participant ne peut en aucun cas pénétrer dans un studio sans l'accompagnement du professeur ;
- les salles ne sont pas accessibles (sauf autorisation spéciale) aux personnes extérieures durant les cours ;
- il est obligatoire d'arriver à temps ; un professeur pourra refuser l'accès à un participant arrivant plus de 15 minutes après le début du cours, sans possibilité de remboursement de la séance non suivie ;
- le respect et la politesse envers les professeurs sont de rigueur ; en cas de non-respect, l'école se réserve le droit de refuser ou d'interdire l'accès aux personnes dont le comportement le justifie, sans possibilité de remboursement.
7. Spectacles et représentations – Participation
La participation aux représentations et spectacles organisés par l'école n'est pas obligatoire. Les participants souhaitant y prendre part doivent s'y inscrire spécifiquement et, le cas échéant, régler les frais de participation propres à l'événement, quel que soit le nombre de cours suivis par ailleurs.
Si le Participant décide de ne pas s'inscrire à un événement lié à son cours (spectacle, représentation), il devra assumer les éventuels inconvénients pratiques qui en découlent (répétitions de chorégraphie intégrées au cours, essayages de costumes, etc.).
L'école se réserve le droit de refuser la participation d'un Participant à une représentation ou un spectacle :
- n'ayant pas satisfait aux exigences spécifiques de son professeur (régularité, assiduité, maîtrise de la chorégraphie, autres exigences) ;
- n'ayant pas acquitté l'entièreté des sommes dues envers l'ASBL (cartes de cours, frais de participation, etc.).
8. Fichier informatique – Droit à l'image – RGPD
L'école respecte le Règlement général sur la protection des données (RGPD) ainsi que la législation belge applicable en matière de protection de la vie privée.
Les données personnelles du Participant sont enregistrées dans la base de données de l'école (notamment via la plateforme Eversport) et traitées en vue de la gestion administrative, financière et opérationnelle des inscriptions aux cours, événements et réservations d'infrastructures, ainsi que, sur base du consentement du Participant, pour l'informer de l'existence de nouveaux produits et services et dans le cadre de campagnes de promotion et d'information.
Les données à caractère personnel ne sont pas transmises à des tiers, sauf obligation légale. Elles ne sont ni vendues ni prêtées et restent sous le contrôle de l'ASBL Maëlle Danse.
Les données sont conservées pendant 3 ans et sont consultables par le personnel administratif de l'ASBL et le personnel encadrant les activités auxquelles le Participant est inscrit.
Conformément au RGPD, le Participant peut exercer son droit d'accès, de rectification, de suppression ou de retrait de son consentement concernant ses données (ou celles d'un membre de sa famille dont il a la responsabilité) en s'adressant au secrétariat de l'ASBL Maëlle Danse : [email protected].
Pour toute question relative à la protection des données et à l'exercice de ses droits, le Participant peut contacter directement le secrétariat de l'ASBL à l'adresse ci-dessus.
En s'inscrivant, le Participant (ou son représentant légal, pour les mineurs) cède l'universalité de ses droits à l'image et des droits d'exploitation attachés à ses contributions (y compris vocales) fournies dans le cadre des activités de l'ASBL Maëlle Danse et du 14b, à des fins notamment publicitaires, promotionnelles, d'information et de commercialisation, pour tous produits et services. Les droits d'exploitation comprennent l'intégralité des droits d'adaptation, de reproduction, de représentation, ainsi que tous les droits d'utilisation secondaires, sur tous supports et par tous procédés techniques connus ou à découvrir.
Tout Participant ou parent qui ne souhaite pas que des photos ou vidéos le concernant soient prises ou utilisées doit en informer par écrit la direction avant son inscription.
Les horaires des cours annoncés peuvent faire l'objet de modifications sans préavis et ne constituent en aucun cas un motif de remboursement. Le Participant reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales, disponibles sur maelledanse.com.
Règlement d'ordre intérieur — le Quatorz(BE)
Propriété exclusive de l'ASBL Maëlle Danse — Rue Fernand Neuray 14b, 1050 Ixelles.
Le présent règlement s'applique aux activités organisées par l'ASBL Maëlle Danse dans les locaux du Quatorz(BE). Lorsque ses activités se déroulent dans d'autres espaces (Poseidon, Accordanse, et d'autres), le règlement propre à ces lieux s'applique en complément des conditions générales.
Les cours sont dispensés de septembre à juin. Pour valider son inscription, le Participant doit :
- s'inscrire (en ligne via Eversport ou sur place), en son nom (s'il est majeur) ou via son représentant légal (s'il est mineur) ;
- régler intégralement le montant de sa carte de cours ou de son cours à l'unité.
Aucun remboursement ne sera effectué pour des cours manqués, sauf en cas de blessure survenue lors de l'activité ou d'incapacité de longue durée justifiée par un certificat médical (voir Conditions générales, article 3).
Consignes pendant les cours
Pendant toute la durée des cours, une attitude respectueuse envers les professeurs et les autres participants est attendue de chacun, dans l'esprit de la Charte des valeurs du Quatorz(BE). Les téléphones portables doivent être éteints pendant toute la durée du cours.
En cas de perte ou de vol de tout objet ou vêtement, l'ASBL Maëlle Danse et le 14b ne pourront être tenus responsables.
Les parents ou accompagnants ne sont pas autorisés à assister aux cours, sauf dans le cadre de séances « portes ouvertes ». De même, les proches ou visiteurs des élèves ne sont pas autorisés à regarder le cours, sauf autorisation préalable de la direction artistique.
Toute perturbation répétée du cours par un participant, un parent ou un accompagnant pourra entraîner l'exclusion temporaire ou définitive de la personne concernée.
Tenue réglementaire
La tenue doit être conforme et appropriée à chaque cours. Pour toute question sur la tenue adaptée, adressez-vous directement au professeur. Quelques règles de base :
- pas de chaussures de ville dans les studios ; tenue adaptée au mouvement ;
- pas de chewing-gum.
Absence du professeur
En cas d'absence du professeur, dans la mesure du possible, les participants seront prévenus par courriel, message ou téléphone. Il appartient aux parents ou accompagnants des élèves mineurs de s'assurer, avant de laisser l'élève seul, que le cours a bien lieu.
Spectacles, représentations et répétitions
Le 14b et les professeurs qui y enseignent peuvent organiser, selon les moyens disponibles, des spectacles de fin de saison ou d'autres événements ponctuels. La direction est libre de fixer la date de ces événements et/ou de les annuler si les conditions optimales ne sont pas réunies (budget, artistes, locaux, etc.).
Les élèves souhaitant participer à un spectacle recevront une fiche d'inscription spécifique. Les élèves n'ayant pas rendu leur fiche d'inscription à temps ne pourront pas y participer. Des frais de participation propres à l'événement pourront être demandés.
Infrastructure
L'entrée dans une salle de danse (Salle Rhythm ou Salle Ghost Note) ne se fait que sur invitation du professeur. Il est demandé aux danseurs de respecter le mobilier et le matériel du 14b.
Il est en outre strictement interdit de :
- courir dans les couloirs ;
- s'asseoir sur les radiateurs ;
- mettre ses pieds sur le mur.
Droit à l'image
En s'inscrivant, l'élève ou son représentant légal accorde à l'ASBL Maëlle Danse le droit de prendre des photos et des vidéos (voir Conditions générales, article 8) et de les utiliser dans le cadre de la promotion et de la diffusion des activités du 14b. Tout élève ou parent ne souhaitant pas que des photos ou vidéos soient prises doit en informer le professeur ou la direction avant son inscription.
Manquement au présent règlement
Tout manquement au présent règlement pourra conduire à une mesure d'exclusion temporaire ou définitive, sans donner lieu à un remboursement de quelque nature que ce soit.
RGPD & Traitement des données personnelles
Finalité des données
Vos données personnelles sont enregistrées afin d'assurer le suivi administratif, financier et opérationnel de vos inscriptions aux cours, événements, séances ou réservations d'infrastructures.
Durée de conservation
Elles sont conservées pendant 3 ans et consultables par le personnel administratif de l'ASBL Maëlle Danse et le personnel encadrant les activités auxquelles vous êtes inscrit·e.
Droit d'accès à vos données
Conformément au RGPD, vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en vous adressant directement au secrétariat de l'ASBL Maëlle Danse : [email protected].
Retrait du consentement
Pour retirer votre consentement à l'utilisation de vos données personnelles, ou celles d'un membre de votre famille dont vous avez la responsabilité, contactez [email protected] en indiquant votre demande de retrait de consentement.
Communication à des tiers
Vos données personnelles ne sont pas communiquées à des tiers, à l'exception des cas prévus par la loi. Elles ne sont ni vendues ni prêtées et restent sous le contrôle de l'ASBL Maëlle Danse.
Contact
Pour toute question relative à la protection de vos données et à vos droits, contactez directement le secrétariat : [email protected].
Charte des valeurs du Quatorz(BE)
Notre vision
Le Quatorz(BE) est un espace partagé dédié au mouvement, à la créativité, à la transmission et à la rencontre.
Plus qu'un lieu de pratique, nous souhaitons faire vivre une communauté où artistes, enseignant·e·s, associations et élèves peuvent évoluer dans un environnement accueillant, respectueux et inspirant.
Chaque personne qui occupe les lieux contribue à cette dynamique collective.
Nos valeurs
1. Respect
Nous prenons soin des personnes comme des espaces. Nous nous engageons à respecter :
- chaque utilisateur·rice du lieu ;
- les voisin·e·s ;
- le matériel mis à disposition ;
- les horaires convenus ;
- les espaces communs.
2. Bienveillance
Le Quatorz(BE) est un lieu où chacun·e doit pouvoir se sentir accueilli·e, en sécurité et libre d'apprendre, de créer et de transmettre. Nous favorisons une communication ouverte, respectueuse et constructive.
3. Coopération
Nous croyons qu'une communauté est plus forte lorsque chacun·e contribue à son bon fonctionnement. Nous encourageons :
- l'entraide entre occupant·e·s ;
- le partage d'informations utiles ;
- le dialogue en cas de difficulté ;
- le respect des activités des autres utilisateur·rice·s.
Le Quatorz(BE) accueille des personnes de tous horizons. Aucune discrimination, intimidation, harcèlement ou comportement portant atteinte à la dignité d'autrui n'y a sa place. Nous veillons à créer un environnement où chacun·e se sent respecté·e et légitime.
5. Professionnalisme
Nous encourageons une pratique responsable et de qualité. Chaque occupant·e est invité·e à :
- préparer ses activités avec soin ;
- respecter ses engagements ;
- communiquer clairement avec ses participant·e·s ;
- contribuer à l'image positive du lieu.
6. Prendre soin du lieu
Le Quatorz(BE) est un espace partagé. Prendre soin du lieu, c'est notamment :
- limiter les déchets ;
- utiliser l'énergie de manière responsable ;
- signaler rapidement tout problème ou dégradation ;
- respecter le règlement intérieur ;
- contribuer à maintenir un environnement agréable pour toutes et tous.
7. Une juste reconnaissance du travail
Nous croyons en une culture du respect du travail artistique, pédagogique et associatif. Le Quatorz(BE) encourage des pratiques professionnelles éthiques, fondées sur une juste valorisation du travail de chacun·e et sur des relations transparentes et respectueuses.
8. Un lieu vivant
Nous encourageons les collaborations, les échanges et les initiatives qui enrichissent la vie du lieu. Dans la mesure de leurs envies et de leurs possibilités, les occupant·e·s sont invités à participer à cette dynamique collective.
Notre engagement commun
En rejoignant le Quatorz(BE), nous nous engageons à contribuer, chacun·e à notre manière, à faire vivre un espace où il fait bon apprendre, enseigner, créer, répéter et partager.
Parce que la qualité d'un lieu ne dépend pas seulement de ses murs, mais aussi des personnes qui l'habitent.
